En vallée de Vanne... Nature et patrimoine à la carte
 

Carte de la Communauté de Communes de la Vanne

Carte de Vanne en Othe, les communes sont indiquées
par le logo de la Communauté de Communes.

Carte A3 couleur e
n vente au S.I.V.V. au prix de 2 € 30

        Le visiteur appréciera la qualité des paysages et le cadre de vie d'un terroir qui a su préserver son authenticité, malgré la proximité de Paris.


Ce plan vous permet d'accéder facilement aux huit communes de la Communauté.

LES SIEGES, LA POSTOLLE, VAREILLES, LES CLERIMOIS, CHIGY,
BAGNEAUX, FOISSY SUR VANNE et VILLENEUVE L'ARCHEVEQUE.

          Les huit bourgades de la Communauté de Communes de la VANNE offrent calme, repos, loisirs,. Possibilités de randonnées et découverte du patrimoine aussi bien dans le voisinage immédiat (VAULUISANT, SENS, FLEURIGNY...) que dans un rayon d'une centaine de kilomètres : accès aux trésors du patrimoine national : TROYES, PONTIGNY, VEZELAY...

   

Pour faire connaissance avec la
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VANNE
ET DU PAYS D'OTHE

La Communauté de Communes de la Vanne a été créée en 1995 par six communes :
CHIGY - LES CLERIMOIS - LA POSTOLLE - LES SIEGES - VAREILLES - VILLENEUVE-L'ARCHEVÊQUE,
rejointes en l'an 2000 par BAGNEAUX, puis en 2009 par FOISSY SUR VANNE et en 2011 devient la
"Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe" avec les communes de
CERISIERS, THEIL SUR VANNE, VAREILLES, VAUDEURS et VILLECHETIVE.

Le mot du Président 

Et demain?

Telle est la question que je me pose devant la nouvelle organisation territoriale qui est en train de se mettre en place. Demain, quelle sera la place de nos communes ? Comment s’organiseront les nouvelles communautés de communes ? les nouveaux cantons ? Quels seront les rôles, les compétences respectives, des conseillers territoriaux, des présidents des intercommunalités, des maires ?

Au moment où j’écris ces lignes, nous ignorons encore comment seront dessinés les futurs cantons. Le découpage doit se faire dans le secret de quelques cabinets, sans aucune transparence. La carte icaunaise des intercommunalités n’est pas encore officiellement déterminée. Une commission départementale doit émettre ses avis sur le projet proposé par le Préfet. La constitution de cette commission s’est faite après des « arrangements entre amis » et notre région n’y est pas représentée.

On nous avait promis une simplification de l’organisation territoriale de notre pays. Je crains que pour une majorité de nos concitoyens, cette « simplification » rende le paysage politique un peu plus opaque et éloigne un peu plus les pouvoirs décisionnaires des citoyens !

Notre communauté de communes a accueilli au 1er janvier 2011 cinq nouvelles communes : Cerisiers, Theil sur Vanne, Vaudeurs, Vaumort, Villechétive et compte désormais 13 communes pour 5 731 habitants. Elle a pris le nom de « Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe ». D’autres communes ont demandé officiellement leur rattachement : Fournaudin, Cérilly, Flacy, Arces. D’autres sans doute émettront leur vœu dans les semaines à venir. Certaines attendront le dictat préfectoral.

Quelle sera la géométrie définitive de notre intercommunalité ? Le Préfet propose une communauté de 23 communes, de Saint Maurice aux Riches Hommes à Arces, de Pont sur Vanne à Fournaudin.  

Pourrons-nous préserver l’ambiance amicale et constructive dans laquelle nous travaillons actuellement ? Je ne sais, mais je l’espère de tout cœur.

 

                                                                         Michel Rébéquet

 

 

 

Communauté de Communes de la Vanne et du pays d'Othe
Compétences transférées par les communes

Comme la Loi nous l’imposait, notre Communauté de Communes a reformulé les compétences que les communes lui ont transférées. Chaque Conseil municipal a été consulté et après l’accord de chacun, voici les compétences clairement listées qui ont été légalisées par les services préfectoraux.

 

AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE

Compétences :
Elaboration, modifications et révisions de documents d’aménagement de l’espace. 

Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Plans locaux d’urbanisme, cartes communales, schémas d ‘assainissement.
Participation à la mise en place d’un Pays Sénonais.

 
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Compétences :
Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle et artisanale d’intérêt communautaire

Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Sont d’intérêt communautaire, les zones créées par la Communauté de Communes :
 -La zone d’activités des Vignes de Mauny à Bagneaux et ses extensions éventuelles,
-Les zones d’activités futures d’une superficie d’au moins trois hectares et la constitution de réserves foncières pour la réalisation des dites zones.
Compétences :
Actions de développement économique d’intérêt communautaire pour l’artisanat et le commerce.
Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Participation en lieu et place des communes, aux dispositifs contractuels, études, opérations programmées, pour le développement de l’artisanat et du commerce.
Compétences :
Etudes, réalisation d’aménagements collectifs, et autres actions susceptibles de développer le tourisme.
Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
 -création, gestion et fonctionnement d’offices de tourisme, de syndicats d’initiative, de locaux pour la conservation du patrimoine local, -signalisation, aménagement de sites,
-équipement en jeux et mobilier urbain des aires publiques de loisirs et d’accueil, sur les terrains mis à disposition par les communes,
-information et promotion du territoire.
-la Communauté se substitue aux communes pour l’organisation ou l’aide financière à l’organisation des manifestations culturelles, touristiques et sportives, d’intérêt communautaire dont la liste sera arrêtée annuellement par le Conseil communautaire ;
Une même manifestation ne pourra pas être subventionnée par une commune et par la Communauté de communes. Sont exclues les aides au fonctionnement des associations qui restent de la compétence des communes
 
PROTECTION ET MISE EN VALEUR DE L’ENVIRONNEMENT

Compétences :

  • Collecte, traitement et tri des déchets ménagers.
  • S.P.A.N.C. Service Public d'Assainissement Non Collectif Intercommunal
Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Collecte, tri et traitement des déchets, avec installation, gestion et fonctionnement d’aires de tri, de déchèteries, de décharges de classe III.

Création et gestion d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Pour télécharger le règlement du SPANC de Mars 2010 : http://www.villeneuve-larcheveque.fr/communaute-de-communes

Pour télécharger une demande d'autorisation pour installation : http://www.villeneuve-larcheveque.fr/communaute-de-communes

 

 
POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE

Compétences :
Réhabilitation de l’habitat, amélioration du cadre de vie.

Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Participation en lieu et place des communes aux opérations programmées d’amélioration de l’habitat. Organisation et participation à des concours intercommunaux incitant à la mise en valeur du cadre de vie.
 
VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE

Compétences :
Création, aménagement, entretien de la voirie d’intérêt communautaire.

Désignation des opérations, actions ou équipements concernés :
Sont déclarés d’intérêt communautaire les voiries et réseaux internes et externes, y compris l’éclairage public, desservant les équipements communautaires jusqu’à leur raccordement avec les voies et réseaux existants.
Cela concerne les zones d’activités d’intérêt communautaire, les immeubles bâtis et non bâtis appartenant à la communauté de communes, les espaces de tri des déchets, les déchèteries et décharges déclarées d’intérêt communautaire, l’aire d’accueil de la Grenouillère à Chigy et les aires d’accueil qui seront créées ultérieurement par la Communauté de communes.

 

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

Cela comporte :

  • "Un appui aux initiatives visant au maintien et au développement des activités artisanales et commerciales locales".

  • Entre dans ce cadre la création d'une ZONE D'ACTIVITES " Les Vignes de Maulny " de 10 ha sur la Commune de Bagneaux  à deux minutes de l'autoroute A5 (Vulaines, sortie 19)

  • "Des actions visant à développer le tourisme sur le territoire de la Communauté avec la création de locaux d'accueil pour le tourisme et de musées pour la conservation du patrimoine local, des actions visant à développer la communication et la promotion touristique de la Communauté"

  • La création et le fonctionnement du SYNDICAT D'INITIATIVE répondent à cet objectif..

 

Zone d'activité des Vignes de Mauny

Entre Villeneuve et Bagneaux, à 2 minutes de l'échangeur de l'autoroute A5,
La Communauté de Communes de la Vanne met à votre disposition sa zone d'activités :

10 hectares viabilisés

Pour tous renseignements, s'adresser en Mairie de Villeneuve-l'Archevêque

Tél. : 03 86 86 70 99
Courriel: cc.vanne.othe@orange.fr
 

 

Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

 La Loi relative au développement des territoires ruraux a été promulguée le 23 février 2005. Elle vise à donner un nouvel élan au monde rural et en particulier aux territoires considérés comme les plus fragiles, les ZRR. La Commission des territoires ruraux de l’Association des Maires de France dont je fais partie, a été consultée par le Ministre de l’agriculture avant l’élaboration de cette Loi. Même si nous n’avons pas obtenu tout ce que nous souhaitions, nous avons pu quand même peser sur ses contenus.
Encore faut-il, pour bénéficier de tous les soutiens prévus par la Loi, que les communes soient inscrites dans les Zones de Revitalisation. Les sept communes de notre Communauté viennent de recevoir leur cadeau de fin d’année, puisqu’elles sont désormais classées en ZRR depuis le 1er janvier 2006. Nous sommes les seules communes du Sénonais à bénéficier de ce classement. C’est aussi un encouragement voulu à l’intercommunalité.
Dans les ZRR, la Loi prévoit notamment des exonérations d’impôts (compensées aux communes) pour les créations d’entreprises, étendues aux reprises dans certains cas et attribue également des aides à l’installation des médecins, des vétérinaires, ainsi que des aides à l’acquisition ou à la réhabilitation de bâti ancien pour la location en résidence principale.

Voilà un espoir supplémentaire pour le développement économique de notre Communauté.

 

Plans Locaux d’Urbanisme (PLU)
et Cartes Communales.

Des Plans Locaux d’Urbanisme sont actuellement à l’étude pour les communes de Bagneaux et de Villeneuve l’Archevêque. Ils détermineront pour les années à venir, les zones constructibles ou non et les règlements applicables en matière d’urbanisme. Les réunions de travail sont ouvertes à tous ceux qui le souhaitent. Il suffit de se renseigner en mairie pour connaître les dates des réunions. Un registre est ouvert pour recevoir les suggestions et les plans en cours sont affichés.

Une enquête publique sera ouverte à l’issue de l’étude.

Dès cette année, la réalisation de Cartes Communales qui sont des documents d’urbanisme simplifiés, sera mise en oeuvre pour les communes de Chigy, Vareilles, Les Sièges, La Postolle et Les Clérimois.

 

 

Le siège social de la Communauté de Communes est situé en :

Mairie de Villeneuve l'Archevêque
1, place de la Liberté - BP 52

89190 VILLENEUVE L' ARCHEVÊQUE

 Tél. : 03 86 86 70 99 - Tél/Fax : 09 06 09 52 89
Courriel : cc.vanne.othe@orange.fr

 

 

Le secrétariat de la Communauté de Communes est situé :

Mairie de Villeneuve l'Archevêque (1er étage)
Secrétariat : Corinne ROUSSEL
1, place de la Liberté - BP 52

89190 VILLENEUVE L' ARCHEVÊQUE

Ouvert du lundi au jeudi de 9h à 12h30 et de 14h à 17h
et le vendredi de 9h à 12h

Tél. : 03 86 86 70 99

 

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